cdn.paris.fr · 2020-02-26 · Vu la délibération 2013 DU 143 du Conseil de Paris siégeant en...
Home
/
Documents
Post on 24-Apr-2020
1 views
0 download
Preview:
Click to see full reader
Report this document
SHARE
transcript
Page 1
Page 2
Page 3
Page 4
Page 5
Top related
Loi fédérale sur les bases légales des ordon- nances du Conseil … · 2020-07-08 · donnances visant à surmonter la crise du coronavirus. L’ordonnance 2 COVID-19 se fonde
Documents
Bilan de l’action du CQ Montmartre - Paris · L’adoption apès une lage onetation o ganisée pa Jaueline Guenin de 5 pojets que le comité d’animation du conseil a retenu et
Documents
Décision du Conseil 2009/316/JAI du 6 avril 2009 relative à la … Legislation/European Union... · 2011-05-09 · DÉCISION DU CONSEIL 2009/316/JAI du 6 avril 2009 relative à
Documents
Nationalratswahlen 20.10.2019 Chancellerie d'Etat du ... · Staatskanzlei des Kantons Bern Chancellerie d'Etat du canton de Berne Nationalratswahlen 20.10.2019 Election du Conseil
Documents
SESSION DU GRAND CONSEIL Novembre 2016 Novembersession · 2016-10-26 · SESSION DU GRAND CONSEIL Novembre 2016 Novembersession Naturalisations ordinaires / ordentliche Einbürgerungen
Documents
...2020/07/30 · Département de l'Allier Arrondissement de Montluçon République Française VILLE DE MONTLUÇON EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE
Documents
Conférence de presse du Conseil d’Etat … Conseil d’Etat CE Conférence de presse / 5 juin 2013 Objectifs de la loi Gesetzliche Ziele — • Renforcement de l’autonomie communale
Documents
Richtlinie Regierungsratsgeschäfte (RL RRG) · 2021. 1. 10. · Der Regierungsrat des Kantons Bern Le Conseil-exécutif du canton de Berne Richtlinie Regierungsratsgeschäfte (RL
Documents
Délibération et prise de décision · La méthode de ceux qui ont une appréhension du problème dite (sans doute à tort) "matheuse" : la mise en équations ; Une démarche qui
Documents
DÉLIBÉRATION€¦ · Projet de délibération étudié par: Service référent Direction Générale des Services Direction Schéma de COhérence Territoriale I CADRE JURIDIQUE DU
Documents
I. ADMINISTRATION GENERALE - Rixensart...2015/08/26 · Vu le courriel du 31 juillet 2015 du groupe UC -PS informant le Conseil communal de proposer le remplacement de Madame Karin
Documents
Saint Cibard · 2018. 12. 20. · DEPARTEMENT DE LA GIRONDE Mairie Saint Cibard 33570 2014/099 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Van deux mil quatorze Le
Documents
Info CA - IRDPQ...Info-CA du CIUSSS de la Capitale-Nationale • Volume 1 • Numéro 5 • Séance du 4 octobre 2016 Prochaine séance La prochaine séance du conseil d’administration
Documents
· 2019-04-23 · Commune de Val d'Anast Procès-verbal de la séance du conseil municipal du lundi 25 février 2019 à 20 heures EXTRAIT DU PROCES VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU
Documents
Le budget - Ploeren · Bulletin Municipal - N° 148 - 3 Retour sur ... Décisions du conseil municipal 17 décembre 2018 01 - Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil
Documents
Le Président RÉGION NORMANDIE Conseil Régional Réunion du ... à jour du... · Les agents logés par nécessité absolue de service bénéficient de l’IFSE, dans la limite des
Documents
APPROBATION DU COMPTE RENDU DU 15 ... - Clermont (Oise€¦ · Le compte-rendu du 05 novembre 2015 a été approuvé à l’unanimité. 1. Désignation d’un représentant au conseil
Documents
Le Conseil du Café-Cacao - LISTE DES ACHETEURS ...SIGLE DEPARTEMENT SOCIETE D'ACHAT CODE DR DR CONSEIL ETAT LISTE DES ACHETEURS AGREES POUR LA CAMPAGNE 2014-2015 KIRMANI HUSSEN ABOISSO
Documents
Rapport fait à la demande de l’Afssaps...Résumé Suite à la décision du Conseil d'Etat du 15 mai 2009 (n 312449) d'annuler le décret du 20 novembre 2007 concernant les poppers,
Documents
couverture-recto- - Al Baraka...Le réseau international d'Al-Baraka Banking Group «ABG du Pr£dent D'administntion M. Adnan Ahmed Yousif Président du Conseil D'administration La
Documents